Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU D'ILLATS
GFA DU DOMAINE DE LIONNE, GFA

Numéro de dépôt :
4331500
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2027
CHATEAU D\'ILLATS de GFA DU DOMAINE DE LIONNE

Présentation de la marque CHATEAU D'ILLATS

Déposée le 23 janvier 2017 par GFA DU DOMAINE DE LIONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU D'ILLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est GFA DU DOMAINE DE LIONNETODO domicilié(e) LIONNE - 33720 - ILLATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 375 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMATI VERONIQUE domicilié(e) LIONNE - 33720 - ILLATS - France.

La marque CHATEAU D'ILLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ILLATS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

GFA DU DOMAINE DE LIONNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES PERLIGUES , CHATEAU DE LIONNE , L'ENVOLEE


GFA DU DOMAINE DE LIONNE, GFA - LIONNE - 33720 - ILLATS - France - SIREN 348375510


Mme SMATI VERONIQUE - LIONNE - 33720 - ILLATS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.